repassons aux choses sérieuses
de mémoire et SGDG (attention c'est complqiué)
zonethug a écrit:
Bon ok je résume mes questions :
- est-ce qu'une enveloppe Soleau peut être suffisante pour protéger le logo d'une asso qui n'a pas le budget nécessaire pour se payer un dépôt de marque ?
==> une soleau assure und antériorité pas une propriété. Autremetn dit si tu le déposes ds uen soleau et que qqn d'autre le dépose "full inpi", tu auras le droit de t'en sevir pour toi et les autres de le vendre.
==> mais pour le dépot 'un logo, le fait de le PUBLIER (avce un dépot BN) sur chaque publi etc .. est suffisant à mon avis
- sinon, quelle serait la classe dans laquelle serait rangée une association pour l'alphabêtisation d'enfants au Burkina Faso ?
==> moi pas piger. dépot de maqrue sous entend explotation commerciale de la marque .. je pig emal le dépot d'une marque d'uen oeuvre de bienfaisance
- est-ce qu'il vaudrait mieux protéger le logo à l'international (puisqu'il sera amené à voyager en Afrique) ?
===> dépot intenational = des couts exhorbiatnts
- si oui, puisque le Burkina ne fait ni partie des accords de La Haye ni de Madrid, comment ça se passe ?
==>ben Imagine juset que pour faire cesser l'exploitatin frauduleuse tu doive .. faire unprocès là bas .. Noway
(je poste ça ici, mais j'appellerai encore l'INPI demain.. au cas où personne ne sait...)
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